C.S.R.

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Réponses

  • De quoi d'intéressant pour vous ; Article par: Charles Poulin Titre: La cour annule des tickets remis a des motocyclistes. Entree en matiere: La cour superieure du Quebec estime que les policiers de Granby devront utiliser une technique de …
  • martinhockey" said:ils considerent la moto sport comme un probleme , c'est pas la moto qui est dangeureuse mais la personne entre les poignées et le siege , c'est pas en faisant des lois genre augmenter les plaques que ca va regler le probleme Tu as…
  • Nolhelmets et Desperado .. Merci de vos intervention, mais j'aimerais rappeller que la section CSR est pour les avis légaux et les informations portant sur le CSR. Si vous désirez de l'information ou émettre votre opinion sur certain produit, don…
  • Slim" said:Bonjour C.S.R. les dates que vous donnez cela avant l'article 130 qui est du 24 Décembre 98 pour la fameuse tige, possible dans la loi aucune idée et honnêtement cela me dérange pas. Moi la moto que j'ai, une Gold 1800 mufflers or…
  • De plus : - Saint-Adèle c. Shield, C.M. Sainte-Adèle, no 97cs400123, 5 novembvre 1997, j.Gagné Lorsqu'il est établi que le systeme d'échapement d'origine a été remplacé, il y a renversement du fardeau de la preuve et il appartient au défendeur d'…
  • Slim .. juste pour toi : Gatineau c. Latreille, C.M. Gatineau, no 95008993, 21 septembre 1996. j-Gagné. ( infirmé en C.S. Hull, no 540-000057-966, 18 juillet 1997, j-Frenette.) La cour supérieur a infirmé la décision du juge Gravel de la cour de…
  • L'article 484 du Csr induque ceci: Toute personne prenant place sur une motocyclette, un cyclomoteur ou un une chaise adjacente doit porter un casque protecteur conforme aux normes établies par règlement. (Chapitre C-24, r-7 et dégret 1333-82) Je …
  • ZeR0" said:C.S.R Quand je parlais du chatterbox, je parlait de certain systemes de ce type qui ont une PRISE AUDIO pour brancher un baladeur ou de quoi du genre, donc, ecouter de la musique en moto. J'aivais compris. Le fait est que tu ne peux avo…
  • Bonjour à tous Ici il faut prendre plusieurs chose en considération: Premièrement l'article 440 du Csr qui stipule l'interdiction d'utiliser un baladeur et porter un baladeur par un conducteur de véhicule routier. Bon un véhicule routier est sel…