Question de remisage vs replaquage

McClaude · octobre 2011

Salut tout le monde,

Je suis sur le point d'acheter une moto qui appartenait à mon oncle. Ca fait maintenant 2 ans quelle est remisée. Je sais donc que je devrai la faire passer à l'inspection avant de pouvoir la replaquer. Je me demandais donc si je devais passé à la saaq avant pour faire le transfert et que eux me "prescrive" un inspection ou si je pouvais aller par moi-même aller faire inspecter ma moto chez le concessionnaire accrédité et aller ensuite à la SAAQ pour faire le transfert et plaquer la moto.

Bref, comment ca fonctionne.

Merci d'avance

MC

bigbiker · octobre 2011

McClaude" said:
Salut tout le monde,

Je suis sur le point d'acheter une moto qui appartenait à mon oncle. Ca fait maintenant 2 ans quelle est remisée. Je sais donc que je devrai la faire passer à l'inspection avant de pouvoir la replaquer. Je me demandais donc si je devais passé à la saaq avant pour faire le transfert et que eux me "prescrive" un inspection ou si je pouvais aller par moi-même aller faire inspecter ma moto chez le concessionnaire accrédité et aller ensuite à la SAAQ pour faire le transfert et plaquer la moto.

Bref, comment ca fonctionne.

Merci d'avance

MC

Si je me fie à mon expérience lors de la vente de mon RV ton oncle doit d'abord la déremiser donc la faire inspecter et ensuite te la vendre.
Mais si j'étais toi je les appellerais (SAAQ)

Appro · octobre 2011

Tu peux faire le transfert même si elle est en remisage et tu feras faire l'inspection au printemps pour l'immatriculer pour la route mais si elle n'est plus sur les listes de la SAAQ pour la valeur marchande tu devras la faire évaluer par un conssionnaire avant que tu passe à la SAAQ, c'est pour les taxe

Dan

McClaude · octobre 2011

C'est combien de temps pour être encore sur les listes car c'est un 1999 donc si c'est comme les autos elle ne serait plus listée... et c'est où que je vais pour faire faire cette évaluation?

bigbiker · octobre 2011

McClaude" said:
C'est combien de temps pour être encore sur les listes car c'est un 1999 donc si c'est comme les autos elle ne serait plus listée... et c'est où que je vais pour faire faire cette évaluation?

Va voir sur LES PAC ou moto hebdo pour le prix demandé pour ta moto.Tu vas avoir une idée de la valeur mais comme c'est ton oncle qui te la vend fixe un prix en deça de la valeur des annonces et si c'est trops bas la SAAQ va te fixer un prix de vente pour la taxe qui normalement est moins que le prix courant.
Pas besoin de payer pour une évaluation.

Monik · octobre 2011

Etk si t'attends trop longtemps tu vas devoir payer un montant de 225$ de contributions d'assurances additionnelles si c'est une 401cc ocyclette conformément à la proposition de la SAAQ qui devrait être en vigueur le ler février 2012.
*(ref tableau 7, page 19) http://www.saaq.qc.ca/publications/nous ... e_voie.pdf

Le plus simple: passes l'inspection, vas à la SAAQ pour passer la transaction de vente et remises là dès cette transaction.

Tu pourras la déremiser soit le 1er avril ou selon ton choix selon le tableau suivant:
http://www.saaq.qc.ca/immatriculation/c ... sement.php

chichille8 · octobre 2011

Tu peux acheter une moto remisée sans problème: il s'agit alors d'un simple changement de propriétaire, ave une 10zaine $ de frais. Évidemment, la moto reste en remisage.

Monik · octobre 2011

McClaude,

n'oublies pas de venir nous informer sur la suite de ce dossier :) :wink:

MadMax1200 · octobre 2011

La moto n'a besoin d'une évaluation que si elle a 25 ans et plus. Est-ce que ce sera la même chose après février 2012, je ne le sais pas, mais les moto antiques ne seront plus définies de la même façon.

Quoiqu'il en soit, 1999 à 2011, c'est moins de 25 ans. Tu peux donc fixer le prix que tu veux avec ton oncle et déclarer l'achat à ce montant sans te faire contredire par la SAAQ, à pour 100$ et payer moins de 10$ de taxe.

En effet, tu devras la faire inspecter avant de l'immatriculer pour la route. Tu peux le faire cette année, avant même les transferts, il te suffira d'avoir les immatriculations de la moto pour l'inspection, même si la moto n'est pas à ton nom.

Une fois à la SAAQ, tu pourras faire les transferts et l'immatriculer du même coup.

Tu peux aussi attendre la saison prochaine pour l'immatriculer, mais fais les transferts avant 2012, pour éviter 225$ de plus, comme le disait Monik.

:wink:

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