Quelle est ma responsabilité si...

mai 2006 modifié dans Archives (Général)
Salut !!

Je me pose une question : si je vend une moto un samedi et qu'il est impossible d'aller à la SAAQ, advenant que la moto part de Rivière du Loup et que l'acheteur s'en va avec à Montréal, mais que je lui laisse l'immatriculation signé à l'arrière et une procuration pour faire l'immatriculation, malgré tout quelles sont mes responsabilités si la personne prends ma moto, roule avec sans faire le changement de propriétaire..... ??

Qu'est-ce qu'on fait quand on vend un bike la fin de semaine ?

Si je le laisse partir ainsi, quelle est la façon pour moi par la suite de vérifier si le changement de propriétaire à été fait?

Merci pour vos réponses, je suis un peu embêté!! :)
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Réponses

  • Ne fais pas ça, je l'ai déjà fait, le gars a pris des mois à aller immatriculer, sans que je le sache. Je l'ai su quand j'ai reçu le renouvellement et que je devait payer. J'ai même eu des frais de retard car il avait dépasser le 30 avril pour payer
    Nous devons accepter que certains jours nous soyons le pigeon et d'autres jours, la statue.
  • Alors je fais quoi? Quelles sont mes autres alternatives, s'il ne peut pas se déplacer la semaine et peut venir la chercher que la fin de semaine?
  • mai 2006 modifié
    Mel connais tu bien cette personne :?:envoi moi un mp avec ton tél je vais te tél
    www.gmciracing.fr.gd
    www.srsavoieracing.fr.gd
    www.quebecdirt.com



    Je vie ma journée comme si c'était la dernière
  • Je ne connais pas du tout cette personne !!
  • Hormis le cas de fraude, toujours possible, la réponse à la question est comme suit...

    1.: tu restes propriétaire de la moto jusqu'à son changement complet des enregistrements

    2.: ton assurance prévoit, jusqu'à un certain point, ce genre de situation. Dans la plupart des cas, la moto restera assurée pour le déplacement par un "chauffeur occasionel" depuis ta maison jusqu'à la destination et ce, à titre exceptionnel. Si l'acheteur se promène plus avant avec la moto en ton nom, l'assureur peut clamer le non-respect des conditions et refuser la couverture. C'est à vérifier avec l'assureur.

    Voila, en gros, ma connaissance sur ce sujet.

    8)
    ...
    On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.
    (Greg)
  • Je vois couramment des transactions de ce genre... L'acheteur paie comptant. Le vendeur lui remet la fameuse procuration, puis cancelle l'assurance sur la moto dès le lendemain.

    Une simple vérification après quelques jours à un comptoir de la SAAQ permet de constater que le changement a été fait; dans le cas contraire, je mettrais alors la moto en remisage. En cas d'accident, la moto sera déclarée volée et son conducteur sera entièrement fautif.

    Évidemment, tout cela amènera beaucoup de tracasseries, advenant le cas. Mais d'un autre côté, ces aspects peuvent être discutés avant la conclusion de la vente.
    ...
    On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.
    (Greg)
  • mai 2006 modifié
    Mais je n'ai aucune autre solution? Je ne veux pas la laisser partir sans qu'on est passé à SAAQ, mais est-ce qu'il y a des accomodation possible à faire dans un garage ou autre?

    Ça ne vous ai jamais arrivé? Parce qu'ici le samedi tout est fermé :(
  • Mélanie ne fait surtout pas cela. J'ai déjà fait cette erreur sur un automobile. Tu est toujours responssble de ton véhicule temps et aussi longtemps que le transfert n'est pas fait à la SAAQ. Moi la personne ne la pas immatriculer et il est partis avec en état d'ébriété à fait un accident pas grave et l'auto ces ramassée à la fourrière pendant 30 jours 300.00quelque dollars que ca couter sans compter tous le troubles.

    S'il le veut vraiement il vas surement s'organiser. Informe toi à la SAAQ c'est la meilleur chose à faire.
    accro de moto
  • MEL je vien de tél a un copain qui travaille a la saaq, il a dit comme suit
    tu reste responsable de ta moto tant que la transaction n est pas fait alors la un risque :roll:

    pour la procuration vu qu'il ny a pas de mandataire dans ton coin tu peut prendre un ami qui va te représenter a la saaq avec l acheteur pour t assurer que ca sois fait, si tu ne peut y etre.

    Et l autre solution il na qua revenir avec sa plaque a lui pour prendre possesion alors pense y 2 fois car tu peut etre dans la merde.....et tu as pas besoin de ca :wink:

    Bonne chance
    www.gmciracing.fr.gd
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    www.quebecdirt.com



    Je vie ma journée comme si c'était la dernière
  • Okkk alors merci pour vos informations préciseuses :)
  • Mélanie,

    Tu connait surement quelqu'un à MTL en qui tu as confiance et qui est prêt à te rendre un grand service.

    Fait la procuration au nom de quelqu'un en qui tu as confiance et qui demeure à Montréal.

    La personne aura rendez-vous avec ton acheteur dans une SAAQ pré-définie et referras une procuration de son nom à elle à ton acheteur sur place.

    De cette façon, la seule façon pour la personne de contourner la directive est de ne pas se présenter au rendez-vous et la ton ami fait remisser la moto.

    Comme Chichille le dit, Dans cet optique la moto, advenant un problème seras déclarée volée.

    Tu explique toute ces condition à ton acheteur, tu lui fait comprendre les conséquences et règles à suivre.

    Bonne chance et ne rate pas ta vente pour cela, ton problème est contournable.
  • Est-ce que vous autres à Montréal il y a des points de services de la SAAQ ouverts le samedi? Parce que si j'en achète un c'est à Montréal et moi aussi je me déplace que la fin de semaine.....?

    Bonne idée pour la procuration au nom d'une personne de Montréal... Ça serait la solution la plus simple à faire pour être certaine de ne pas avoir de problème...
  • Si tu l'achète d'un conssesionnaire (usagée ou neuve) il n'y aura pas de problèmes puisqu'ils s'occuppent de tes plaques.

    À un particulier par contre, tu refait le truc a l'envers (quoique moin probable que la personne connaisse quelqu'un de ton coin, mais bon...)

    Sinon, qui sait la personne est t'elle moin nerveuse et te feras confiance.

    Je suis content pour toi de voir que tu vas potentiellement t'acheter un nouveau bike, tu semblais résignée à faire le koala pour l'été :cry:

    Juste comme ca, check les gsxr1000 et zx9r d'avant 2004, comfort incroyable pour un sport et performances assurées.

    Bonne chance et bonne journée !
  • Allo Mélanie,

    Il y a aussi une autre solution, le CAA possède un bureau à Québec, ils sont authorisés à procéder aux transactions de la SAAQ.

    La beauté de cet histoire, c'est qu'ils sont OUVERT le SAMEDI :D EH oui ! le samedi !!! Je ne suis pas sûr, je crois que c'est à la place Laurier, en tout cas, près de la grande allée et du pont Laporte... ( pour quelqu'un qui viens de Montréal... ) Moi, quand j'ai acheté ma CB1100F, c'est là qu'on est allés pour procéder aux transferts.

    Donc OUI, c'est embètant... çà peut t'obliger un voyagement, MAIS !!!!! je crois que çà en vaut la peine... contacte la CAA, tu verras...

    NE LA LAISSE PAS PARTIR ! Dans le pire cas, vaut mieux rater une vente, que de se retrouver dans la me%*&#. !!!
  • Mel. il y a des dealer qui maintenant son affillier avec la saaq,quand tu achete neuf il te plaque sur place informe toi aupres du vendeur pour voir si il offre se service :wink:

    Ou il y au 50 blv taschereau laprairie
    place de la citiere centre d achat heure d ouverture samedi de 9hrs am a 13 hrs pm :wink:
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    www.srsavoieracing.fr.gd
    www.quebecdirt.com



    Je vie ma journée comme si c'était la dernière
  • mel voici un lien de saaq

    http://www.saaq.gouv.qc.ca/recherche/re ... vice02.php

    pour montreal , donne les bureaux ouvert les samedis , place longueuil rive sud bureau CAA quebec est mandataire aussi et ouvert le samedi.

    Daniel
    Never ride faster than your guardian angel can fly
  • J'achète d'un particulier aussi !! :(
    Maudine que c'est compliqué loll !!

    Merci pour vos réponses c'est vraiment le fun de voir que l'on a pas besoin d'Attendre 2 jours pour avoir une réponse :)

    [smilie=smilies-498]
    Ducatist a dit : Juste comme ca, check les gsxr1000 et zx9r d'avant 2004, comfort incroyable pour un sport et performances assurées.
    J'ai essayé le GSXR1000 2002, et justement c'est suite à cela ma décision de vendre mon bike actuel...... Là je veux aller me chercher un GSXR600 2001, crois-tu que le confort est le même? La position de conduite ne dois pas être changé sur le 600 comparativement au 1000...
  • Mélanie,

    Tu peut aussi demander ici, si une personne voudrais bien procéder à ce transfert pour toi...

    Ce que çà prendras : Tu écris une petite lettre, mentionnant que tu authorise la personne, à transiger en ton nom, pour le transfert de propriété du véhicule visé. Tu devras indiquet ton nom, adresse, ville, tel., ton numéro de permis de conduire, le numéro de référence de ton permis ( dans le bas, juste au-dessus de l'espace blanc ).

    Tu envoie çà ET L'ENRÉGISTREMENT, à la personne du site ici, qui voudras bien faire çà pour toi, si une telle personne s'offre... et ce par la poste, prends aussi l'option de suivi, au cas ou çà se perdrais... avec le suivi, c'est tellement mieux ! et tu peut suivre le parcours du colis par internet...

    Puis, cette personne procèdera au transfert pour toi. Ainsi, le nouveau proprio ne pourras pas te foutre dans l'embarras... :wink:
  • J'en oubliais...

    Tu pourrais aussi ajouter, le numéro de série, le model, le kilométrage et la valeur de la vente...
  • À plusieurs tête on va arriver à trouver une bonne solution ;) :)
  • informe toi il y a a plusieurs endroits des bureau privé mais affilies a la saaq qui procedent aux transfert de plaques et a ma connaissance sont ouvert le samedi
    :wink:
    ahhh!! y a rien comme le soleil, la chaleur...
    pis les mouches din dents!!
  • Je ne voie pas le but de l'acheteur de ne pas plaquer sa moto

    Exige du comptant pour ta transaction, et enleve ta plaque, le gars part avec la moto sur un trailer, et rendu a MTL il la plaque si il veux la rouler!!!!

    J'ai fait ca tres souvent, mais j'étais toujours l'acheteur
    Air et huile ca fait la job!!!
  • mai 2006 modifié
    Mélanie,

    Très sérieusement, le GSXR600 est atroce coté position de conduite. Les poignées sont de beaucoup basculées vers l'avant et le reservoir plus pointu vers l'intérieur de la selle te repousse vers le fond du bike contrairement au 1000.

    Et pour ton cas de SAAQ, ma suggestion est très simple mais...

    Il y aura toujours des paranos qui te diront que les E.T. vas te voler ton bike en chemin vers Montréal..

    Toujours des naifs pour te dire de leurs remettre tes clés sans procuration et paiement mais...

    Faut pas venir fou, ma solution est assez sécure je pense.

    Pis contrairement à LeBauffe, je pense qu'en ce moment, les bike sont difficiles à vendre.
  • Tu rejoins ma pensée, Guert... Au cours des 30 dernières années, s'il avait fallût que je m'arrête à songer à toutes les possibilités de problèmes pouvant hypothétiquement survenir, je crois bien que je n'aurais jamais transigé aucune moto usagé et probablement même que je n'aurais jamais osé en conduire une!

    Or, j'en vend et achète à tous les ans et ce, toujours comme particulier...

    8)
    ...
    On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.
    (Greg)
  • Guert" said:
    Exige du comptant pour ta transaction, et enleve ta plaque, le gars part avec la moto sur un trailer, et rendu a MTL il la plaque si il veux la rouler!!!!
    Pas bête, pas bête.... Comptant, mandat-poste, chèque certifié, tout cela peut se faire.... Bonne idée Guert! :)
    Save a horse, ride a cowboy! ;-)
    ******************
    Support bacteria - they're the only culture some people have. ;-)
  • BettyBoop70" said:
    [quote="Guert"]Exige du comptant pour ta transaction, et enleve ta plaque, le gars part avec la moto sur un trailer, et rendu a MTL il la plaque si il veux la rouler!!!!
    Pas bête, pas bête.... Comptant, mandat-poste, chèque certifié, tout cela peut se faire.... Bonne idée Guert! :)[/quote]


    Bin il me semble que si tu veux pas te faire avoir......avec de vrai billet ont élimine une bonne partie du probleme!!!!

    L'argent est si dure gagné que le gars va plaqué sa moto ces sure :wink:
    Air et huile ca fait la job!!!
  • Salut Mélanie,j'ai la nette impression que si tu connais un concessionnaire qui est ouvert le samedi,il pourrait te faire un contrat d'accommodation et avec une preuve d'assurance,permis etc. Il pourra émettre un transit au nouveau propriétaire qui partira avec ta moto et tu aurais l'esprit tranquille.
    Ne t'en fait pas chérie j'arrive, la prochaine fois je vais te stationner beaucoup plus près.......
  • Bon ben seulement pour vous dire que le problème ne se pose plus !!!! Le gars n'était pas sérieux, il en avait même pas parlé à sa femme, et je peux vous dire que la madame n'était pas contente !! :) Donc il n'est pas venu chercher le bike, c'était un cas de divorce !!

    Par contre, je tiens à vous remercier pour l'aide et les réponses que j'ai reçu pour mon problème !! :) J'apprécie beaucoup...
  • alors fait nous un résumer

    as tu encore ta moto

    et a tu acheté celle que tu voulais tant

    la moi je suis tout meler a cause de ton nouvelle avatar
  • Mouahahahah Pierre, t'en fait pas tu vas t'habituer... C'est le printemps, c'est le temps du changement... Changement de nick, changement d'avatar et de signature et changement de moto !!!

    Alors voilà pour la nouvelle !!!

    vous vous en attendiez sûrement, sa sentait le changement hein ahahha
    J'ai donc changé mon Katana pour un GSXR 600 2003 spéciale édition Alstare !! Hey oui, je quitte la famille des sport touring pour entrer dans celle des super sport.... J'ai presque toute faites les familles sauf les Maxi scooter..... :P peut-être un jour Chichille ne te décourage pas haahhaha !! :)

    Finalement, je me suis fait avoir avec mon acheteur, c'est la première fois que ça m'arrive avec une vente sur Internet et j'espère que c'est la dernière, je ne vous raconterai pas toute l'histoire, mais fait chier....

    Bref j'ai trouvé le Alstare chez un concessionnaire de ma région et je suis repartie avec hier soir :)

    Voici une photo que j'ai trouvé sur le net pour vous la montrer, car je n'ai pas pris de photo encore....

    Les détails :
    GSX-R 600 2003, 10 500 km super clean avec pipe Yosh triovale et système d'alarme Viper... Un bon deal !! :)

    image

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