immatriculation , rancart , pas de proprio

salut ,

j'ai un petit probleme , j'ai acheter un scooter dans une vente de garage la semaine passé
et j'ai pas de papier , ni de plaque .

jai appeler la police pour un formulaire 148 , et j'ai su que le scooter est pas voler
la police ma dit d'aller voir ou je lai acheter pour les papiers , mais ou je l'ai prit
ca venait de quelqu'un que lui la , prit de quelqu'un... en tout cas ca passé dans trois
main avant moi .. donc impossible de retrouver le proprio originale.

je vais a saaq , et je decouvre que le proprio la declarer scrap au mois de mai 2008
a partir de la 2 options que la saaq ma donner : 1- trouver le proprio originale
(saaq a pas le droit de me donner les infos du gars) et de signer une procuration
2 iemement faire une declaration solonnel (que je connais pas comment faire ca)
et ci que je connait pas le proprio ca donne pas grand chose la déclaration

comment puis-je replaquer cette affaire la , (je sais qu'il faudra une inspection)
et le scooter est clean , toute est fonctionnel , il manque rien , tout est droit
,il va surement passé l'examen d'inspection

aider moi , je veux m'en servir pour aller travailler avec le prix du gaz ,c'est economique en plus


merci

Je ne peux pas t'aider, mais je suis sure que les memebres ici pourront te donner des conseils ou idees.

Bonne chance!

orgasmotron" said:

2 iemement faire une declaration solonnel (que je connais pas comment faire ca)

Une déclaration solonnelle est ce que l'on appelait auparavant une déclaration sous serment. Tu rédiges le texte requis par la SAAQ (aucune idée de ce qu'ils veulent) et tu vas voir un "commissaire à l'assermentation", un notaire, un avocat, un juge et tu fais valider ta déclaration. Il y a des commissaires à l'assermentation dans tout les bureaux Accès Montréal et la majorité des Hotels de Ville de la province (±$5) ou tu viens me voir - I'm full fledge.

Te reste donc à trouver le texte requis par la SAAQ...

À+