Archives du forum — lecture seule depuis 18 octobre 2026

question sur immatriculation

farmer
mars 2008 modifié dans Archives (Général)
si je plaque mon bike le 1mai et que je le deplaque le 28mai combien argent la regie me remet elle me remet d'elle la meme somme que jai paye ou elle regarde un certain montant je me rappelle plus,merci jaime ce site avec plein de biker

Réponses

  • BinosxxBinosxx
    Tu auras l'argent du reste de l'année en argent ou chèque, mais si tu replaque plus tard dans l'année il y a un montant de frais qui s'y rattache je crois.

    Mon fils l'a fait il y a 2 saisons, Monik pourras me corriger s'il y a lieu.
  • chichille8chichille8
    C'est ça, Binoxx: ils enlèvent le mois de mai, plus des frais de traitement du dossier (une dizaine de $).
  • GoperGoper
    J,ignore si les pourcentages ci-bas sont encore valides.,.. mais ils l'étaient en 2006

    La contribution d'assurance payable pour l'obtention de l'immatriculation et du droit de mettre en circulation une motocyclette correspond au pourcentage, ci-après déterminé, de la contribution d'assurance annuelle payable pour conserver le droit de circuler avec un tel véhicule et établie à la section V:

    s'il s'agit d'un cyclomoteur ou d'une motocyclette et que l'immatriculation est effectuée

    . au cours des mois d'avril et mai, ce pourcentage est de 100 %;

    ii. au cours du mois de juin, ce pourcentage est de 83,3 %;

    iii. au cours du mois de juillet, ce pourcentage est de 66,7 %;

    iv. au cours du mois d'août, ce pourcentage est de 50 %;

    v. au cours du mois de septembre, ce pourcentage est de 33,3 %;

    vi. au cours des mois d'octobre à mars, ce pourcentage est de 16,7 %;



    donc j,en conclu que si tu plaques en mai...tu auras à payer 100%

    mais la question est : est-ce qu'en déplaquant avant juin , la ristourne serait-elle alors de 83.3 % ( moins les quelques dollars de frais mentionnés plus haut)
  • farmer
    mais la question est : est-ce qu'en déplaquant avant juin , la ristourne serait-elle alors de 83.3 % ( moins les quelques dollars de frais mentionnés plus haut) merci cest pas mal ca
    _________________
  • chichille8chichille8
    En immatriculant lamoto avant le 2 mai, en cas de mise en entrposage, le remboursement sera:
    - avant le 1 juin, 16,3%
    - avant le 1 juillet, 32,3%.

    Plus, évidemment, les quelques frais de traitement des dossiers.
  • farmer
    En immatriculant lamoto avant le 2 mai, en cas de mise en entrposage, le remboursement sera:
    - avant le 1 juin, 16,3%
    - avant le 1 juillet, 32,3%.
    pouvez vouz m explique16,3% du chiffre total quil vous remmettre je ne comprend pas merci pour expliquer plus
Cette discussion a été fermée.