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Personalisation des plaques
Nos Reves
Avez-vous le droit au Quebec de personaliser vos plaques d'immatriculation sur les motos? Est-ce la meme chose pour le contour de la plaque?
Cette discussion a été fermée.

Réponses
Dr Duke s'est déjà fait avertir........
Ce n'est pas le cas au Québec où aucune modification de la plaque n'est permise, ainsi qu'aucun choix dans les numéros.
8)
Il est possible d'avoir une plaque semi-personalisée au Québec, à une seule condition: être radio-amateur licencié et le # de plaque sera le numéro de licence radio-amateur, donc débutera par VE2 suivi de lettres.
Ce qui est encore plus con, on ne peux pas faire "réimprimer" une plaque trop vieille. Ma plaque d'auto est maganée et je vais devoir apprendre un nouveau numéro! Il me semble que, si on peut leur redonner la vieille, on devrais pouvoir garder le numéro sur la suivante! Autre chose chiante, mon ancienne moto n'avait pas été plaquée pour 6 ans donc, le # de plaque avait été archivé. J'ai du la replaquer, avec un nouveau # de plaque, en tant que "non fonctionnelle" pour la vendre. Et je n'ai pas pu réutiliser ma vieille plaque sur ma nouvelle moto!
Il est interdit de cacher QUOI QUE CE SOIT sur la plaque. "La plaque doit être libre de toute obstructions et clairement visible." Donc, le "Je me souviens" doit être visible. De plus, il est aussi interdit de coller quoi que ce soit sur la plaque donc, les fédéralistes qui collent une feuille d'érable, ou ceux qui collent des petits "Mickey-Mouse" et autres entre les deux groupes de lettres/chiffres sont en infraction. Il y a eu un cas en cours à ce sujet il y a quelques années et le mec a perdu. Même les couvre-plaques colorés sont interdits. Un copain à moi en avait un beau bleu foncé et, après s'avoir fait intercepter pour vitesse et avoir été baveux avec le policier, celui-ci c'est mis à chercher des bobos... Mon copain c'est fait dire: "Ta plaque est pas visible correctement. Si tu fais une connerie et que quelqu'un veut te rapporter, il pourra pas lire ta plaque. Tu la rends lisible ou je te fais remorquer..." Il a du l'enlever sur place.
Je ne me rappelle plus du pourquoi du quossé, mais par contre je me rappelle très bien que le jugement dit qu'il n'y à pas de problème à cacher le "je me souvient".
Même si la loi dit le contraire, ce jugement fera surement jurisprudence si il y a d'autres cas semblables...
Je ne me rappelle plus du pourquoi du quossé, mais par contre je me rappelle très bien que le jugement dit qu'il n'y à pas de problème à cacher le "je me souvient".
Même si la loi dit le contraire, ce jugement fera surement jurisprudence si il y a d'autres cas semblables...[/quote]
Le quelqu'un en question avait mit un contour de plaque où on pouvait lire un message déroulant.
http://shawinigan.kijiji.ca/c-autos-et- ... dZ18627855
Je ne me rappelle plus du pourquoi du quossé, mais par contre je me rappelle très bien que le jugement dit qu'il n'y à pas de problème à cacher le "je me souvient".
Même si la loi dit le contraire, ce jugement fera surement jurisprudence si il y a d'autres cas semblables...[/quote]
Le quelqu'un en question avait mit un contour de plaque où on pouvait lire un message déroulant.
http://shawinigan.kijiji.ca/c-autos-et- ... sh-frames-
W0QQAdIdZ18627855[/quote]
Et est-ce que ca c'est contre la loi, le message deroulant?
Mais pour le jugement, je crois qu'il a pas encore été rendu. C'est une infraction qui n'a été commise, que depuis quelques mois seulement.
Si par contre le gars a décidé de payer la contravention, il s'est rendu coupable.
J'ai payé un léger supplément et commandé la plaque que je désirais, mais c'était en 1991