Achat moto usagée + immatriculation

minitrail nicominitrail nico
January 2007 modifié dans Archives (Général)
Bonjour a tous, et tout d'abord bonne et heureuse année 2007 pleines de balades sur nos motos favorites.

Je souhaiterai que vous m'aidiez car j'y connais absoluement rien.
En effet, j'aimerais acheter un mini trail Honda de 1970 mais celui ci n'est pas immatriculé !

Pourriez vous m'aider en m'expliquant les démarches a suivre.

1) Est ce qu'il existe un formulaire a faire remplir par le vendeur lors de l'achat ?
2) Est ce que le vendeur doit me présenter des papiers en particulier lors de la vente ?
3) Comment savoir si ce minitrail n'a pas été volé ?
4) Que dois présenter a la SAAQ pour le faire immatriculer ? ainsi que le déclarer a mon nom ?

Je vous remercie de votre aide en espérant vous croiser cet été au guidon de mon minitrail. :roll: :wink:

A bientot Nicolas

Réponses

  • chichille8chichille8
    Que de questions! :lol:

    Bon, voyons un brin...
    minitrail nico" said:
    Bonjour a tous, et tout d'abord bonne et heureuse année 2007 pleines de balades sur nos motos favorites.

    Je souhaiterai que vous m'aidiez car j'y connais absoluement rien.
    En effet, j'aimerais acheter un mini trail Honda de 1970 mais celui ci n'est pas immatriculé !
    Ce sont là effectivement des choses qui arrivent... :)
    minitrail nico" said:
    Pourriez vous m'aider en m'expliquant les démarches a suivre.

    1) Est ce qu'il existe un formulaire a faire remplir par le vendeur lors de l'achat ?
    2) Est ce que le vendeur doit me présenter des papiers en particulier lors de la vente ?
    3) Comment savoir si ce minitrail n'a pas été volé ?
    4) Que dois présenter a la SAAQ pour le faire immatriculer ? ainsi que le déclarer a mon nom ?

    Je vous remercie de votre aide en espérant vous croiser cet été au guidon de mon minitrail. :roll: :wink:

    A bientot Nicolas
    Bon... la réponse dépend beaucoup de l'usage prévu de cette moto. Si tu veux la réimmatriculer à nouveau, il te faut alors vérifier, avec le numéro de série de la moto, sur le site Internet approprié, que cette moto est exempte de toute poursuite judiciaire, financière ou autre. Ensuite, toujours avec le même numéro de série, il te faut un rapport de police précisant que cette moto n'a pas été rapportée comme volée.

    Ensuite, muni du rapport de police, tu pourras passer la transaction à la SAAQ et réimmatriculer la moto. Elle sera alors immatriculé comme remisée, ou encore comme usage hors-route.

    Pour la remettre sur la route, il te faudra subir avec succès l'inspection du véhicule avant de pouvoir l'immatriculer pour la route.

    Voila... c'est à peu près ça.

    8)
    ...
    On repeuple un pays exactement comme on reboise une forêt. Ça prend 20 ans. Après, le premier imbécile venu y met le feu, on ramène le compteur à zéro et les affaires reprennent.    (Greg)
  • FullthrottleFullthrottle
    en gros tu veux acheter un minitrail dont le vendeur n'a pas les titres de propriété en bonne et dû forme?

    si c'est les cas... sa ressemble à mon histoire!

    appel le centre d'expertise de la police de montreal si tu es de montreal...
    eux vont te dire qu'il doivent voir le bike complet.
    au préalable tu aura été chez le commissaire à l'assermentation de la ville de montréal qui lui va t'indentifié comme résident et les raisons pour lesquelles tu veux une expertisse de police... ça coûte±$5
    retour au centre d'expertise eux émettent un papier qui est valide 48heures pour te présenter à la SAAQ.
    mais la SAAQ va te demander une expertise par un expert reconnue de la valeur de la moto...genre un concessionnaire donc au préalable tu aura prit un rendez-vous pour faire évaluer la moto... ±$35
    ça te prends le nom et prénom, adresse du vendeur ainsi qu'une procuration avec ses numéros de permis de conduire et téléphone signé par le vendeur... sur le net sur le site de la SAAQ y a un formulaire téléchargeable et printable disponible...

    la tu peux te présenté à la SAAQ avec ta paperasse de documents. pour te faire émettre une plaque et les enregistrements.

    j'ai vécu exactement cette histoire avec un Z50A-K1 1969 honda minitrail.

    p.s.:le site ci-haut mentionné par Chichille8 c'est le fichier central du Québec... eux te donneront pas l'information pertinante... car y a que le centre d'expertise qui est mandaté pour l'enquête d'un véhicule sans papiers.

    cet exercise resemble d'assez près aux Douze Travaux d'Astérix! [la maison des fous] welcome to the Jungle!
    :wink:

    bonne chance!
    http://groups.msn.com/MiniTrailQuebec ««« c'est ma page sur MSN
    8)

    edit: pour plaqué pour la route... voir la fin du post de Chichille8... inspection/conformité requise... encore du cash à pitcher par la fenêtre!
    Caisseux n.m. : Individus étranges se déplaçant sur la route à l'aide de véhicules à quatre roues et trois roues(brp shake bédaine). Les caisseux sont généralement considérés par les pilotes comme des obstacles. (JoeBarTeam)
  • spacerogerspaceroger
    moi jai appeler la SQ, il sont venu faire une formule NO-148 pour vérification de numéro de série.. apres ta 48 heures poru le plaquer... voila..

    mais si cest volé jimagine que ca doit etre plus compliqué ;)

    mon cousin ma déja raconter quil a fait plaquer des véhicules qui avait meme pas de numéro de série... (genre vieux skidou ou bebelle hors route)

    terrible mais tk NO-148 ca prend 15 menutes et pour une fois que la SQ est pas la pour te donner quelque chose de chiant.. :roll:
    Avant j'étais kayakiste... maintenant je suis kawakiste ! ;)
    image
  • LebauffeLebauffe
    spaceroger" said:
    moi jai appeler la SQ, il sont venu faire une formule NO-148 pour vérification de numéro de série.. apres ta 48 heures poru le plaquer... voila..

    mais si cest volé jimagine que ca doit etre plus compliqué ;)

    mon cousin ma déja raconter quil a fait plaquer des véhicules qui avait meme pas de numéro de série... (genre vieux skidou ou bebelle hors route)

    terrible mais tk NO-148 ca prend 15 menutes et pour une fois que la SQ est pas la pour te donner quelque chose de chiant.. :roll:
    Si tu veut mon opinion, suite à ces informations, demande à le faire vérifier et évaluer par le même fait... puis avant même de débourser quoi que ce soit, demande au vendeur, que ce soit lui qui faisse faire la vérification par la police. Ainsi, si c'est volé, toi tu ne figure nulle part et évite des problèmes potentiel. Çà t'aura couté que les frais du garagiste.
    Roulez prudemment, on aimerais pas vous perdre !
  • lacombe75lacombe75
    formule 148, the best, j'avais un sea doo qui n'avais jamais été enregistré et avec cette cette formule la ca pris 20 min et tout etais fait
    image
  • PatMPatM
    Le site auquel Chichille fait référence est le R.D.P.R.M.
    Le Registre des droits personnels et réels mobiliers.
    Il te permet de savoir si un lien financier existe sur l'objet.
    Il y a un coût minime pour consulter le registre.
    Si j'avais les ailes d'un ange, je partirais pour Québec et je roulerais dans la nuit en chantant cette jolie mélodie...

    Ride safe!

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